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Le contenu du présent site est fourni à finalité purement informationnelle et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de son auteur ni celle de la société ascelys.

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En application du Code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc...) sont la propriété pleine et entière de ascelys sas. Aucune reproduction de ces pages, même partielle, autres que celles prévues par l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l’auteur. La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site web est autorisée uniquement dans le cas où elle se ferait vers la page d'accueil du site avec l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur utilisé.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

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