Mentions légales
Editeur
ascelys sas
751 974 163 RCS Auxerre
Capital social : 7500 euros
Siège social : 7 rue Marie Noël 89600 Saint-Florentin
Directeur de la publication
Patrick Lysson
Hébergeur
IONOS
7 place de la gare 57200 Sarguemine
www.ionos.fr
Crédit
Visuels : ascelys sas
Photographie : Unsplash
Objectifs du contenu
Le contenu du présent site est fourni à finalité purement informationnelle et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de son auteur ni celle de la société ascelys.
Propriété intellectuelle
En application du Code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc...) sont la propriété pleine et entière de ascelys sas. Aucune reproduction de ces pages, même partielle, autres que celles prévues par l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur. La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site web est autorisée uniquement dans le cas oú elle se ferait vers la page d'accueil du site avec l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur utilisé.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.